03 44 88 13 25

Commune de Peroy les Gombries (aller à l'accueil)
  • Vie municipale
    • Contact & coordonnées
    • Présentation de la commune
    • Conseil municipal
    • Comptes rendus des conseils municipaux
    • Urbanisme
  • Vie pratique
    • Transports & services
    • État civil
    • Solidarité
  • Vie quotidienne
    • Annuaire des associations
    • Enfance & jeunesse
    • Sports & loisirs

État civil

État civil

  • Accueil
  • Vie pratique
  • État civil
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Famille - Scolarité

Thème

Famille - Scolarité

Vérifié le 12 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Garde d'enfants en bas âge
  • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Formations et diplômes
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès
  • Pension de réversion
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

Adresse

4 Rue du Jardin Brûlé
60440 Péroy-les-Gombries
03 44 88 13 25

Nous écrire

Horaires

  • Lundi : 9h00-12h00
  • Mardi : 15h00 - 19h00
  • Mercredi : 9h00-12h00
  • Jeudi :
  • Vendredi : 9h00-12h00
  • Samedi : 9h00-12h00

  • Accessibilité
    • •
  • Aide
    • •
  • Mentions légales
    • •
  • Plan du site
    • •
  • Fièrement propulsé par l'Adico
    • •

Facebook de la commune (nouvel onglet)